Éditeur du site
- Nom
- Julien RIFFARD
- Qualité
- Personne physique, éditeur à titre non professionnel (site personnel de présentation de projets et de travaux de géomatique)
- Directeur de la publication
- Julien RIFFARD
- Contact
- cartoserver.sig@gmail.com, ou le formulaire de contact
Conformément à l'article 6-III-2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, les éléments d'identification complets de l'éditeur sont communiqués à l'hébergeur, qui les tient à la disposition de l'autorité judiciaire.
Hébergeur
- Société
- OVH SAS
- Adresse
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Immatriculation
- RCS Lille Métropole 424 761 419
- Téléphone
- +33 9 72 10 10 07
- Site
- www.ovhcloud.com
Le site est servi par un serveur privé virtuel (VPS) loué auprès d'OVHcloud et administré par l'éditeur.
Propriété intellectuelle
Les textes, schémas, visuels, interfaces et codes sources développés par l'éditeur et présentés sur ce site sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite, hors courtes citations accompagnées de la mention de la source.
Les bibliothèques logicielles libres utilisées (Leaflet, OpenLayers, MapLibre GL JS, Chart.js, jsPDF, html2canvas, proj4js, EmailJS) restent soumises à leurs licences respectives. Les polices Inter et Space Grotesk sont diffusées sous licence SIL Open Font License 1.1.
Sources des données et fonds de carte
Les cartes et les analyses présentées s'appuient sur des données publiques ou libres, dont les producteurs conservent les droits :
- IGN : Géoplateforme (orthophotographies, plan IGN, parcellaire cadastral, RGE ALTI), données sous Licence Ouverte Etalab 2.0 ;
- OpenStreetMap : © les contributeurs d'OpenStreetMap, données sous licence ODbL ;
- Météo-France : données publiques d'observation ;
- Géorisques et BRGM (Infoterre) : données sur les risques naturels et le sous-sol ;
- Sandre et services de l'État : référentiels sur l'eau et couches de données environnementales ;
- Esri : imagerie ArcGIS Online utilisée comme fond de carte dans certaines applications.
Responsabilité
Ce site présente des travaux, des démonstrations et des outils expérimentaux. Les applications cartographiques, les calculs (hydrologie, ruissellement, vulnérabilité, etc.) et les jeux de données qui y figurent sont fournis à titre d'illustration, sans garantie d'exactitude, d'exhaustivité ni d'actualité. Ils ne sauraient se substituer aux sources officielles ni servir de base à une décision opérationnelle ou à une déclaration réglementaire (par exemple une déclaration de projet de travaux ou d'intention de commencement de travaux, qui relève du guichet unique officiel).
L'éditeur s'efforce d'assurer la disponibilité du site mais ne peut garantir un accès ininterrompu. Les liens vers des sites tiers sont fournis pour information ; l'éditeur n'est pas responsable de leur contenu.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles (formulaire de contact, journaux du serveur) est décrit dans la politique de confidentialité. Le site ne dépose aucun cookie et n'utilise aucun outil de mesure d'audience ni aucun traceur publicitaire.
Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.